top of page



Mentions légales.
 


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :


Général.

 

 

 

Le site Internet accessible à l’adresse www.balianstores.com (ci-après « le Site ») est édité par, BALIAN™ , entreprise individuelle à responsabilité limitée, dont le numéro SIREN est en cours d'attribution.

  • 6 rue d’Armaillé, 75017 Paris, FRANCE

  • Téléphone : +33 6 70 21 94 17


Directeur de la publication.

 

 

 

M. Bendaoud Elouard, dirigeant de Balian.


Création.

 

 

 

Site développé par :

 

LUDAS FAWKS® STUDIO

41 rue Jacquemars Giélée, 

59800 Lille, FRANCE

contact@ludasfawks.com

www.ludasfawks.com


Hébergement.

 

 

 

WIX

Wix Online Platform Limited,

1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

www.wix.com


Conditions générales d'utilisation.

 

 

 

L’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes (ci-après les « Conditions »). BALIAN™ se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et s'engage à les respecter.


Objet.

 


 

BALIAN™ a ouvert et mis à disposition son Site pour l’information personnelle des utilisateurs et adhésion à la gamme des produits commercialisés sur le Site..


Droits de propriété intellectuelle.

 


 

L'intégralité du Site (y compris son contenu) est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, dont les droits d’auteur.

Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques, logiciels, bases de données et extraits de bases de données, et plus généralement l'ensemble des éléments composant le Site ne peuvent, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation, reproduction, communication, exploitation ou extraction, intégrale ou partielle, par aucun procédé ou moyen, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de BALIAN™, sauf en application des exceptions prévues par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les photos de produits et modèles sont réalisées, soit par LUDAS FAWKS® STUDIO, BALIAN™, soit par des tiers avec cession de licence d'exploitation. Les modèles ou photographes cèdent, de facto, leur droit à l’image à titre onéreux. Les images peuvent être diffusées dans tous les pays sous réserve de la cession des droits de diffusion. L'intégralité du contenu textuel appartient à BALIAN™ ; ce contenu, ainsi que toutes les œuvres et références graphiques figurant sur le site ont fait l'objet d'un dépôt sur la blockchain TEZOS. Toute reproduction non autorisée, totale ou partielle, des textes et/ou contenus diffusés donnera lieu à des poursuites judiciaires pour plagiat et/ou délit de contrefaçon.


Exclusion de garantie et de responsabilité.

 

 

 

Les informations contenues dans le Site sont fournies pour la seule information générale des utilisateurs. Elles ne sauraient remplacer ou se substituer à des conseils ou consultations de nature juridique, fiscale ou de toute autre nature professionnelle.

 

BALIAN™ s’efforce de vérifier l’exactitude des informations mentionnées sur le site et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis. BALIAN™ n’assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du site. 

 

BALIAN™ ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique des utilisateurs et/ou de la présence de virus sur le Site. 

 

BALIAN™ pourra être amené à interrompre à tout moment l’accès au Site pour des raisons techniques.


Dispositions générales.

 

 

 

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Les litiges concernant l’utilisation de ce Site seront de la compétence exclusive des Tribunaux français.

La renonciation de BALIAN™ à faire valoir une violation d’une des dispositions des présentes Conditions ne pourrait pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir la violation d’une autre disposition desdites Conditions.

bottom of page